Zonage, PLU et urbanisme à Fontaine-Chaalis
Fontaine-Chaalis · Oise (60) · Hauts-de-France · code INSEE 60241
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Fontaine-Chaalis (Oise et Hauts-de-France), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Fontaine-Chaalis →Document d'urbanisme de Fontaine-Chaalis
Fontaine-Chaalis dispose d'un PLU opposable, approuvé le 22 novembre 2010, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 22 novembre 2010
- Collectivité porteuse
- Fontaine-Chaalis
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Révision du PLU — prescrite le 21 novembre 2022 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.