Zonage, PLU et urbanisme à Fontaine-lès-Clerval

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Fontaine-lès-Clerval (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Fontaine-lès-Clerval

Fontaine-lès-Clerval est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 22 janvier 2008.

Type de document

carte communale

Date de référence

22 janvier 2008

Identifiant GPU

DU_25246

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.