Zonage, PLU et urbanisme à Fontenelle-Montby
Fontenelle-Montby · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25247
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Fontenelle-Montby (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Fontenelle-Montby →Rechercher une adresse ou une parcelle à Fontenelle-Montby →
Document d'urbanisme de Fontenelle-Montby
Fontenelle-Montby dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 3 avril 2014, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 3 avril 2014
- Collectivité porteuse
- Fontenelle-Montby
Voir la page urbanisme de Fontenelle-Montby ↗
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.