Zonage, PLU et urbanisme à Fossemagne
Fossemagne · Dordogne (24) · Nouvelle-Aquitaine · code INSEE 24188
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Fossemagne (Dordogne et Nouvelle-Aquitaine), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Fossemagne →Document d'urbanisme de Fossemagne
Fossemagne est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 27 juin 2013.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 27 juin 2013
- Identifiant GPU
- DU_24188
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 28 septembre 2021 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.