Zonage, PLU et urbanisme à Fossoy
Fossoy · Aisne (02) · Hauts-de-France · code INSEE 02328
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Fossoy (Aisne et Hauts-de-France), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Fossoy →Document d'urbanisme de Fossoy
Fossoy est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 18 novembre 2019.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 18 novembre 2019
- Identifiant GPU
- DU_02328
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi tenant lieu de PLH — prescrite le 14 décembre 2020 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.