Zonage, PLU et urbanisme à Fourcatier-et-Maison-Neuve

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Fourcatier-et-Maison-Neuve (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

Rechercher une adresse ou une parcelle à Fourcatier-et-Maison-Neuve →

Document d'urbanisme de Fourcatier-et-Maison-Neuve

Fourcatier-et-Maison-Neuve dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 6 novembre 2006, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.

Document

carte communale opposable, non publié au Géoportail

Date d'approbation

6 novembre 2006

Collectivité porteuse

Fourcatier-et-Maison-Neuve

Voir la page urbanisme de Fourcatier-et-Maison-Neuve ↗

Site de Fourcatier-et-Maison-Neuve ↗

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.