Zonage, PLU et urbanisme à Frambouhans
Frambouhans · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25256
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Frambouhans (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Frambouhans →Document d'urbanisme de Frambouhans
Frambouhans est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 18 novembre 2024.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 18 novembre 2024
- Identifiant GPU
- DU_25256
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 13 novembre 2025 — objet : Autre, Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.