Zonage, PLU et urbanisme à Francourt
Francourt · Haute-Saône (70) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 70251
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Francourt (Haute-Saône et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Francourt →Document d'urbanisme de Francourt
Francourt dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 9 novembre 2009, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 9 novembre 2009
- Collectivité porteuse
- Francourt
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.