Zonage, PLU et urbanisme à Franxault
Franxault · Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 21285
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Franxault (Côte-d'Or et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Franxault →Document d'urbanisme de Franxault
Franxault dispose d'un PLU opposable, approuvé le 5 juillet 2013, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 5 juillet 2013
- Collectivité porteuse
- Franxault
Consulter le document d'urbanisme (PDF) ↗
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.