Zonage, PLU et urbanisme à Frégimont
Frégimont · Lot-et-Garonne (47) · Nouvelle-Aquitaine · code INSEE 47104
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Frégimont (Lot-et-Garonne et Nouvelle-Aquitaine), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Frégimont →Document d'urbanisme de Frégimont
Frégimont dispose d'un PLU opposable, approuvé le 3 mars 2014, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 3 mars 2014
- Collectivité porteuse
- CC du Confluent et des Coteaux de Prayssas
Voir la page urbanisme de CC du Confluent et des Coteaux de Prayssas ↗
Site de CC du Confluent et des Coteaux de Prayssas ↗
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 28 février 2022 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.