Zonage, PLU et urbanisme à Froidefontaine
Froidefontaine · Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 90051
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Froidefontaine (Territoire de Belfort et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Froidefontaine →Document d'urbanisme de Froidefontaine
Froidefontaine est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 10 décembre 2021.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 10 décembre 2021
- Identifiant GPU
- DU_90051
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.