Zonage, PLU et urbanisme à Gouhenans
Gouhenans · Haute-Saône (70) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 70271
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Gouhenans (Haute-Saône et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Gouhenans →Document d'urbanisme de Gouhenans
Gouhenans dispose d'un PLU opposable, approuvé le 7 février 2011, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 7 février 2011
- Collectivité porteuse
- CC du Pays de Villersexel
Consulter le document d'urbanisme (PDF) ↗
Site de CC du Pays de Villersexel ↗
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi tenant lieu de PLH — prescrite le 7 juin 2016 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.