Zonage, PLU et urbanisme à Grandvillars
Grandvillars · Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 90053
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Grandvillars (Territoire de Belfort et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Grandvillars →Document d'urbanisme de Grandvillars
Grandvillars dispose d'un PLU opposable, approuvé le 20 janvier 2006, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 20 janvier 2006
- Collectivité porteuse
- Grandvillars
Voir la page urbanisme de Grandvillars ↗
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.