Zonage, PLU et urbanisme à Grosne
Grosne · Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 90055
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Grosne (Territoire de Belfort et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Grosne →Document d'urbanisme de Grosne
Grosne dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 10 avril 2006, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 10 avril 2006
- Collectivité porteuse
- Grosne
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.