Zonage, PLU et urbanisme à Ham-les-Moines
Ham-les-Moines · Ardennes (08) · Grand Est · code INSEE 08206
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Ham-les-Moines (Ardennes et Grand Est), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Ham-les-Moines →Document d'urbanisme de Ham-les-Moines
Ham-les-Moines dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 25 mars 2011, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 25 mars 2011
- Collectivité porteuse
- Ham-les-Moines
Consulter le document d'urbanisme (PDF) ↗
Procédure d'évolution en cours (CC en révision)
- Révision du carte communale — prescrite le 5 juin 2026 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.