Zonage, PLU et urbanisme à Ham-sous-Varsberg
Ham-sous-Varsberg · Moselle (57) · Grand Est · code INSEE 57288
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Ham-sous-Varsberg (Moselle et Grand Est), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
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Document d'urbanisme de Ham-sous-Varsberg
Ham-sous-Varsberg dispose d'un PLU opposable, approuvé le 30 janvier 2012, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 30 janvier 2012
- Collectivité porteuse
- Ham-sous-Varsberg
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLU — prescrite le 18 décembre 2014
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.