Zonage, PLU et urbanisme à Hautevelle
Hautevelle · Haute-Saône (70) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 70284
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Hautevelle (Haute-Saône et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Hautevelle →Document d'urbanisme de Hautevelle
Hautevelle dispose d'un PLUi opposable, approuvé le 19 décembre 2007, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLUi opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 19 décembre 2007
- Collectivité porteuse
- CC de la Haute Comté
Voir la page urbanisme de CC de la Haute Comté ↗
Site de CC de la Haute Comté ↗
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 8 juillet 2015 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.