Zonage, PLU et urbanisme à Hauts de Bienne
Hauts de Bienne · Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 39368
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Hauts de Bienne (Jura et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Hauts de Bienne →Document d'urbanisme de Hauts de Bienne
Hauts de Bienne est couverte par un Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), dont la date de référence est le 17 février 2026.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Date de référence
- 17 février 2026
- Identifiant GPU
- DU_243900479
Voir la fiche du PLUi (4 communes couvertes) →
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.