Zonage, PLU et urbanisme à Jallerange
Jallerange · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25317
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Jallerange (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Jallerange →Document d'urbanisme de Jallerange
Jallerange dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 13 juin 2007, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 13 juin 2007
- Collectivité porteuse
- Jallerange
Consulter le document d'urbanisme (PDF) ↗
Procédure d'évolution en cours (CC en révision)
- Révision du carte communale — prescrite le 11 juin 2025 — objet : Autre, Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.