Zonage, PLU et urbanisme à Jougne
Jougne · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25318
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Jougne (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Jougne →Document d'urbanisme de Jougne
Jougne dispose d'un PLU opposable, approuvé le 10 août 2010, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 10 août 2010
- Collectivité porteuse
- Jougne
Voir la page urbanisme de Jougne ↗
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Révision du PLU — prescrite le 19 septembre 2023
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.