Zonage, PLU et urbanisme à Kappelkinger
Kappelkinger · Moselle (57) · Grand Est · code INSEE 57357
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Kappelkinger (Moselle et Grand Est), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Kappelkinger →Document d'urbanisme de Kappelkinger
Kappelkinger dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 12 décembre 2007, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 12 décembre 2007
- Collectivité porteuse
- Kappelkinger
Procédure d'évolution en cours (CC en révision)
- Révision du carte communale — prescrite le 10 avril 2013
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.