Zonage, PLU et urbanisme à L'Hôpital-du-Grosbois

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à L'Hôpital-du-Grosbois (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

Rechercher une adresse ou une parcelle à L'Hôpital-du-Grosbois →

Document d'urbanisme de L'Hôpital-du-Grosbois

L'Hôpital-du-Grosbois dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 29 mai 2003, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.

Document

carte communale opposable, non publié au Géoportail

Date d'approbation

29 mai 2003

Collectivité porteuse

L'Hôpital-du-Grosbois

Site de L'Hôpital-du-Grosbois ↗

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.