Zonage, PLU et urbanisme à La Bâtie-Vieille
La Bâtie-Vieille · Hautes-Alpes (05) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · code INSEE 05018
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à La Bâtie-Vieille (Hautes-Alpes et Provence-Alpes-Côte d'Azur), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à La Bâtie-Vieille →Document d'urbanisme de La Bâtie-Vieille
La Bâtie-Vieille est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 31 mai 2019.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 31 mai 2019
- Identifiant GPU
- DU_05018
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Révision du PLU — prescrite le 12 février 2010
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.