Zonage, PLU et urbanisme à La Chapelle-sous-Brancion

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à La Chapelle-sous-Brancion (Saône-et-Loire et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de La Chapelle-sous-Brancion

La Chapelle-sous-Brancion est couverte par un Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), dont la date de référence est le 24 mars 2026.

Type de document

Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)

Date de référence

24 mars 2026

Identifiant GPU

DU_200069698

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Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.