Zonage, PLU et urbanisme à La Chapelle-sur-Oreuse
La Chapelle-sur-Oreuse · Yonne (89) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 89080
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à La Chapelle-sur-Oreuse (Yonne et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à La Chapelle-sur-Oreuse →Rechercher une adresse ou une parcelle à La Chapelle-sur-Oreuse →
Document d'urbanisme de La Chapelle-sur-Oreuse
La Chapelle-sur-Oreuse dispose d'un PLU opposable, approuvé le 27 avril 2010, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 27 avril 2010
- Collectivité porteuse
- CC Yonne Nord
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 15 décembre 2015 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.