Zonage, PLU et urbanisme à La Houssaye-Béranger
La Houssaye-Béranger · Seine-Maritime (76) · Normandie · code INSEE 76369
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à La Houssaye-Béranger (Seine-Maritime et Normandie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à La Houssaye-Béranger →Rechercher une adresse ou une parcelle à La Houssaye-Béranger →
Document d'urbanisme de La Houssaye-Béranger
La Houssaye-Béranger est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 23 septembre 2010.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 23 septembre 2010
- Identifiant GPU
- DU_76369
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi sectoriel — prescrite le 27 juin 2022 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.