Zonage, PLU et urbanisme à La Motte-Fanjas
La Motte-Fanjas · Drôme (26) · Auvergne-Rhône-Alpes · code INSEE 26217
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à La Motte-Fanjas (Drôme et Auvergne-Rhône-Alpes), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à La Motte-Fanjas →Document d'urbanisme de La Motte-Fanjas
La Motte-Fanjas dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 8 juillet 2011, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 8 juillet 2011
- Collectivité porteuse
- CC du Royans-Vercors
Voir la page urbanisme de CC du Royans-Vercors ↗
Site de CC du Royans-Vercors ↗
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi tenant lieu de PLH — prescrite le 8 juillet 2025 — objet : Autre, Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.