Zonage, PLU et urbanisme à La Selle-en-Hermoy

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à La Selle-en-Hermoy (Loiret et Centre-Val de Loire), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de La Selle-en-Hermoy

La Selle-en-Hermoy dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 29 juin 2005, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.

Document

carte communale opposable, non publié au Géoportail

Date d'approbation

29 juin 2005

Collectivité porteuse

CC de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne

Site de CC de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne ↗

Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)

• Elaboration du PLUi — prescrite le 19 décembre 2017

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.