Zonage, PLU et urbanisme à La Tour-de-Sçay
La Tour-de-Sçay · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25566
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à La Tour-de-Sçay (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à La Tour-de-Sçay →Document d'urbanisme de La Tour-de-Sçay
La Tour-de-Sçay est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 27 septembre 2017.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 27 septembre 2017
- Identifiant GPU
- DU_25566
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.