Zonage, PLU et urbanisme à La Vaupalière
La Vaupalière · Seine-Maritime (76) · Normandie · code INSEE 76728
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à La Vaupalière (Seine-Maritime et Normandie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à La Vaupalière →Document d'urbanisme de La Vaupalière
La Vaupalière dispose d'un PLU opposable, approuvé le 10 décembre 2008, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 10 décembre 2008
- Collectivité porteuse
- CC Inter-Caux-Vexin
Consulter le document d'urbanisme (PDF) ↗
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi sectoriel — prescrite le 27 juin 2022 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.