Zonage, PLU et urbanisme à La Villeneuve-Bellenoye-et-la-Maize

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à La Villeneuve-Bellenoye-et-la-Maize (Haute-Saône et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de La Villeneuve-Bellenoye-et-la-Maize

La Villeneuve-Bellenoye-et-la-Maize dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 6 août 2007, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.

Document

carte communale opposable, non publié au Géoportail

Date d'approbation

6 août 2007

Collectivité porteuse

La Villeneuve-Bellenoye-et-la-Maize

Site de La Villeneuve-Bellenoye-et-la-Maize ↗

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.