Zonage, PLU et urbanisme à La Vineuse sur Fregande
La Vineuse sur Fregande · Saône-et-Loire (71) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 71582
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à La Vineuse sur Fregande (Saône-et-Loire et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à La Vineuse sur Fregande →Rechercher une adresse ou une parcelle à La Vineuse sur Fregande →
Document d'urbanisme de La Vineuse sur Fregande
La Vineuse sur Fregande dispose d'un PLU opposable, approuvé le 22 janvier 2014, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 22 janvier 2014
- Collectivité porteuse
- La Vineuse sur Fregande
Voir la page urbanisme de La Vineuse sur Fregande ↗
Site de La Vineuse sur Fregande ↗
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.