Zonage, PLU et urbanisme à Lachapelle-sous-Rougemont

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Lachapelle-sous-Rougemont

Lachapelle-sous-Rougemont est couverte par un Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), dont la date de référence est le 4 novembre 2025.

Type de document

Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)

Date de référence

4 novembre 2025

Identifiant GPU

DU_200069060

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Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.