Zonage, PLU et urbanisme à Lavans-lès-Saint-Claude

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Lavans-lès-Saint-Claude (Jura et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Lavans-lès-Saint-Claude

Le territoire de Lavans-lès-Saint-Claude relève de plusieurs documents d'urbanisme distincts — cas fréquent des communes nouvelles, où chaque ancienne commune conserve son document jusqu'à l'adoption d'un document unique :

• Plan Local d'Urbanisme (PLU) — date de référence 10 avril 2019 — DU_39286
• Plan Local d'Urbanisme (PLU) — date de référence 6 mars 2015 — DU_39440

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

• Elaboration du PLUi — prescrite le 12 octobre 2022

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.