Zonage, PLU et urbanisme à Le Barboux
Le Barboux · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25042
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Le Barboux (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Le Barboux →Document d'urbanisme de Le Barboux
Le Barboux dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 7 avril 2011, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 7 avril 2011
- Collectivité porteuse
- Le Barboux
Procédure d'évolution en cours (CC en révision)
- Révision du carte communale — prescrite le 15 septembre 2025 — objet : Autre, Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.