Zonage, PLU et urbanisme à Le Bélieu
Le Bélieu · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25050
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Le Bélieu (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Le Bélieu →Document d'urbanisme de Le Bélieu
Le Bélieu est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 10 avril 2024.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 10 avril 2024
- Identifiant GPU
- DU_25050
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi tenant lieu de PLH — prescrite le 22 février 2023 — objet : Autre, Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.