Zonage, PLU et urbanisme à Le Bernard
Le Bernard · Vendée (85) · Pays de la Loire · code INSEE 85022
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Le Bernard (Vendée et Pays de la Loire), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Le Bernard →Document d'urbanisme de Le Bernard
Le Bernard est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 5 juin 2024.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 5 juin 2024
- Identifiant GPU
- DU_85022
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 15 décembre 2021 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.