Zonage, PLU et urbanisme à Le Fel
Le Fel · Aveyron (12) · Occitanie · code INSEE 12093
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Le Fel (Aveyron et Occitanie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Le Fel →Document d'urbanisme de Le Fel
Le Fel est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 24 septembre 2004.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 24 septembre 2004
- Identifiant GPU
- DU_12093
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 16 novembre 2020
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.