Zonage, PLU et urbanisme à Le Fossat
Le Fossat · Ariège (09) · Occitanie · code INSEE 09124
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Le Fossat (Ariège et Occitanie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Le Fossat →Document d'urbanisme de Le Fossat
Le Fossat est couverte par un Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), dont la date de référence est le 26 mars 2025.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Date de référence
- 26 mars 2025
- Identifiant GPU
- DU_200066223
Voir la fiche du PLUi (27 communes couvertes) →
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.