Zonage, PLU et urbanisme à Le Fugeret
Le Fugeret · Alpes-de-Haute-Provence (04) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · code INSEE 04090
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Le Fugeret (Alpes-de-Haute-Provence et Provence-Alpes-Côte d'Azur), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Le Fugeret →Document d'urbanisme de Le Fugeret
Le Fugeret est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 14 juin 2007.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 14 juin 2007
- Identifiant GPU
- DU_04090
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 25 février 2025
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.