Zonage, PLU et urbanisme à Le Moutaret
Le Moutaret · Isère (38) · Auvergne-Rhône-Alpes · code INSEE 38268
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Le Moutaret (Isère et Auvergne-Rhône-Alpes), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Le Moutaret →Document d'urbanisme de Le Moutaret
Le Moutaret dispose d'un PLU opposable, approuvé le 23 mai 2011, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 23 mai 2011
- Collectivité porteuse
- Le Moutaret
Voir la page urbanisme de Le Moutaret ↗
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.