Zonage, PLU et urbanisme à Le Moutherot
Le Moutherot · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25414
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Le Moutherot (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Le Moutherot →Document d'urbanisme de Le Moutherot
Le Moutherot est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 26 avril 2017.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 26 avril 2017
- Identifiant GPU
- DU_25414
Procédure d'évolution en cours (CC en révision)
- Révision du carte communale — prescrite le 3 octobre 2025 — objet : Autre, Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.