Zonage, PLU et urbanisme à Le Vieux-Marché
Le Vieux-Marché · Côtes-d'Armor (22) · Bretagne · code INSEE 22387
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Le Vieux-Marché (Côtes-d'Armor et Bretagne), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Le Vieux-Marché →Document d'urbanisme de Le Vieux-Marché
Le Vieux-Marché est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 21 décembre 2023.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 21 décembre 2023
- Identifiant GPU
- DU_22387
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi tenant lieu de PLH — prescrite le 25 juin 2019 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.