Zonage, PLU et urbanisme à Les Aynans
Les Aynans · Haute-Saône (70) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 70046
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Les Aynans (Haute-Saône et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Les Aynans →Document d'urbanisme de Les Aynans
Les Aynans est couverte par un Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), dont la date de référence est le 5 juillet 2022.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Date de référence
- 5 juillet 2022
- Identifiant GPU
- DU_247000664
Voir la fiche du PLUi (24 communes couvertes) →
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.