Zonage, PLU et urbanisme à Les Bréseux
Les Bréseux · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25091
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Les Bréseux (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Les Bréseux →Document d'urbanisme de Les Bréseux
Les Bréseux est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 20 janvier 2026.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 20 janvier 2026
- Identifiant GPU
- DU_25091
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 13 novembre 2025 — objet : Autre, Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.