Zonage, PLU et urbanisme à Les Combes
Les Combes · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25160
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Les Combes (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Les Combes →Document d'urbanisme de Les Combes
Les Combes est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 9 juin 2019.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 9 juin 2019
- Identifiant GPU
- DU_25160
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi tenant lieu de PLH — prescrite le 22 février 2023 — objet : Autre, Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.