Zonage, PLU et urbanisme à Les Deux-Fays
Les Deux-Fays · Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 39196
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Les Deux-Fays (Jura et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Les Deux-Fays →Document d'urbanisme de Les Deux-Fays
Les Deux-Fays ne dispose pas de document d'urbanisme local : c'est le Règlement National d'Urbanisme (RNU) qui s'y applique.
- Document
- Aucun document local (RNU)
Procédure d'évolution en cours (PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 16 novembre 2023 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.