Zonage, PLU et urbanisme à Les Fontenelles
Les Fontenelles · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25248
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Les Fontenelles (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Les Fontenelles →Document d'urbanisme de Les Fontenelles
Les Fontenelles est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 26 août 2024.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 26 août 2024
- Identifiant GPU
- DU_25248
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.