Zonage, PLU et urbanisme à Les Gras
Les Gras · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25296
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Les Gras (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Les Gras →Document d'urbanisme de Les Gras
Les Gras est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 20 décembre 2023.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 20 décembre 2023
- Identifiant GPU
- DU_25296
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi tenant lieu de PLH — prescrite le 22 février 2023 — objet : Autre, Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.