Zonage, PLU et urbanisme à Les Hays
Les Hays · Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 39266
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Les Hays (Jura et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Les Hays →Document d'urbanisme de Les Hays
Les Hays ne dispose pas de document d'urbanisme local : c'est le Règlement National d'Urbanisme (RNU) qui s'y applique.
- Document
- Aucun document local (RNU)
Procédure d'évolution en cours (PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 12 juillet 2016 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.